1. Propriété du site

Le présent site est la propriété de la S.A.R..L ROTRIM ayant son siège social au 5B, impasse André Malraux 97438 STE MARIE Ile de La Réunion - Tél +(262) 262 53 25 22- Fax +(262) 262 53 25 22 - SIRET 49107628700011 - Code APE 703A. Le site est hébergé sur les serveurs de Netdev974 . Ce site a fait l'objet d'une déclaration n° 1213064 à la Commission nationale informatique et libertés (CNIL). Si, au titre des articles 34 à 37 de la loi Informatique et libertés (loi n° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous désirez obtenir communication des éventuelles informations nominatives vous concernant ou les faire rectifier, merci de le faire par e-mail à l'adresse Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. . Le responsable éditorial est Mr ROBERT Roger.

2. Droits et devoirs de l'utilisateur

L'utilisateur du présent site reconnaît disposer de la compétence des moyens nécessaires pour accéder à ce site, l'utiliser et avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.


3. Utilisation des données du site

Les utilisateurs du présent site sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir faire, et tous autres éléments composants le site sont la propriété exclusive de la S.A.R.L ROTRIM. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de la S.A.R.L ROTRIM est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la S.A.R.L ROTRIM est producteur. Les marques de la S.A.R.L ROTRIM ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées ou sont la propriété de ses partenaires. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l'autorisation expresse de la S.A.R.L ROTRIM est donc prohibée, au sens de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle;

4. Liens hypertextes

Vous êtes libre d'établir des liens vers le site de la S.A.R.L ROTRIM dans la mesure où ils ne portent pas préjudice à l'image de la S.A.R.L ROTRIM dans l'esprit du public. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site aux formats : html, php, xml. La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public, notamment quant à l'origine de l'information. Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, .doc ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas au visiteur de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation, il n'est donc pas souhaitable qu'une personne puisse y accéder sans être en mesure de recevoir toute l'information utile.
Le site de la S.A.R.L ROTRIM établit des liens vers d'autres sites mais ne garanti pas le respect des dispositions légales et réglementaires tant françaises qu'européennes en vigueur ou à venir, ainsi que des conséquences de ce non-respect par ces sites. En revanche, vous êtes invité à signaler les difficultés ou les problèmes que vous rencontrez avec un site indiqué par le site de la S.A.R.L ROTRIM en cliquant ici.